Mentions Légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur et Propriétaire du Site
Raison sociale : Société Médicale des Hôpitaux de Paris (SMHP)
Siège social : Hôpital Cochin, Service de Médecine Interne du Pr Luc Mouthon, 27, rue du Faubourg Saint Jacques, 75014 Paris, FRANCE
Numéro SIRET : 308 308 063 00038
Directeur de la publication : Le Président de la SMHP (ou représentant légal de l'association)
2. Hébergeur du Site
Raison sociale : GANDI SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : 300.000 €
Siège social : 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, FRANCE
Immatriculation : 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA Intracommunautaire : FR 81 423 093 459
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61
Télécopie : +33 (0)1 43 73 18 51
3. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
Le contenu de ce site constitue une œuvre numérique protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé que ce soit, ne peut être réalisée qu'avec l'autorisation expresse, écrite et préalable de la SMHP.
Restrictions strictes de réutilisation :
Les contenus suivants sont strictement protégés et ne peuvent faire l'objet d'aucune réutilisation ou rediffusion sans accord explicite :
Les textes et documents PDF issus des Journées Françaises de Médecine ;
Les textes des éloges et des séances solennelles ;
L'ensemble des photographies et illustrations reproduites sur le site.
Pour toute demande de reproduction ou de réutilisation de contenus, l'utilisateur est invité à contacter le webmaster via la rubrique dédiée « Contact » du site.
4. Liens Hypertextes
Le site smhp.fr autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :
La mention explicite et claire du site smhp.fr dans l'intitulé du lien est impérative.
Le site d'origine ne doit pas diffuser d'informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, diffamatoire ou portant atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La SMHP se réserve discrétionnairement le droit de demander à tout moment la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à l'objet du site, à ses missions, à ses valeurs ou à ses intérêts légitimes.